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Raison sociale : Affiche ta passion / Damien SALORT

SIRET : 911 532 240 00015

Siège social : 20 rue Président Kruger, 69008 Lyon – France.

URL : www.affichetapassion.com

Hébergeur : O2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France.

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Crédits : Le site affichetapassion.com a été webdesigné et développé par Damien SALORT, fondateur de la marque Affiche ta passion.

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Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.

Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Le site www.affichetapassion.com est la propriété de Damien SALORT.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

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Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels… Ces éléments appartiennent à Damien SALORT ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs auteurs/propriétaires respectifs.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Damien SALORT, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.

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Ces informations (hors données bancaires) pourront, par conséquent et exclusivement aux fins précitées, être communiquées, en France et à l’étranger à des organismes publics ou des sociétés privées.

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